Propriétaire : Christophe Bichet
Directeur de publication : Christophe Bichet
SIRET Le travailleur indépendant Christophe Bichet est enregistré avec le numéro de SIRET : 498 493 733 00030
Adresse : 94 cote des Losserands - 74210 - Faverges-Seythenex
Hébergeurs :
Challenge.christophebichet.com FROG TECH OÜ, registry code 16075313, address Narva mnt 5, 10117 Kesklinna linnaosa, Tallinn, Harju maakond
ChristopheBichet.com OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Responsable publication : Christophe Bichet


Article -1- Objet et opposabilité
1. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à la vente de tout Produit fourni par :
Ci-après la « Société » ou le « Vendeur »,
auprès de Clients ayant la qualité de consommateur, à savoir toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, ci-après le « Client ».
2. Toute Commande de Produits implique l'acceptation sans réserve par le Client et son adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur tout autre document : catalogues, publicités, notices, sauf accord dérogatoire exprès et préalable de la Société.
3. La Société propose à la vente des produits digitaux sous format écrit, vidéo et audio.
4. La Société ne vend pas de Produits aux mineurs. Si le Client a moins de dix-huit (18) ans, il ne peut utiliser le Site que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.
5. Les photos présentes sur le Site sont non contractuelles et peuvent varier sensiblement des modèles photographiés. Ces variations sont dues aux paramètres de réglages des différents écrans et appareils photos, de l'éclairage des Produits, de l'angle de la prise de vue, etc.
6. La Société se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la Commande par le Client.


Article -2- Contact client
1. Le service client et après-vente de la Société est uniquement joignable par e-mail à contact@christophebichet.com
Le Client doit indiquer dans l’e-mail son prénom, nom, l'objet de sa demande et le numéro de sa Commande.
2. Pour toute demande professionnelle (partenariat, médias, proposition de contrat), la Société est uniquement joignable par e-mail à contact@christophebichet.com.


Article -3- Définitions
« Client » désigne tout Client consommateur ayant formulé une Commande.
« Conditions Générales de Vente » désigne le présent contrat de vente.
« Commande » désigne tout ordre passé sur le Site internet https://challenge.christophebichet.com/ portant sur les Produits.
« Panier » désigne l’ensemble des Produits sélectionnés.
« Produits » désigne les biens proposés à la vente sur le Site. Chaque fiche de présentation des Produits mentionne le prix ; la possibilité de contacter le service client ; la fiche technique du produit, sa disponibilité en stock, et les avis des autres consommateurs le cas échéant.
La « Société » désigne le travailleur indépendant Christophe Bichet
Le « Site » désigne le site internet https://challenge.christophebichet.com/ , propriété exclusive de Christophe Bichet
« Zone géographique de l’Offre » désigne l’ensemble du pays vers lequel la Société propose à la vente les Produits, et effectue les livraisons des Commandes, à savoir la France et l’Europe.


Article -4- Passation de la Commande
1. Le Client passe la Commande via sur le Site : le Client enregistre et valide la Commande sur le Site.
2. Pour passer une Commande sur le Site, le Client sélectionne librement un ou plusieurs Produits dans le catalogue du Site, en cliquant sur le bouton « ajouter au Panier ». Sur la page « Panier », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci.
3. Sur la « Page de commande », le Client doit entrer ses informations de contact, au minimum son adresse email.
4. Sur la « Page de commande », le Client doit entrer ces coordonnées bancaires.
5. Le Client est responsable de ses éventuelles erreurs relatives à la Commande, aux Produits et informations de contact.
6. La vente est valablement formée lorsque le Client a confirmé la Commande en cliquant sur le bouton « Submit my order and pay », qu’il a accepté les Conditions Générales de Vente, et qu’il a procédé au règlement suivant les modalités qu’il a choisies, sous réserve de l’exercice du droit de rétractation.
La date de validation de la Commande correspond à la date de réception du règlement comptant du prix total TTC dûment constaté.


Article -5- Disponibilité
Les offres de Produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur programme.jepasseaunumerique.com. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de Produit après passation de la Commande, la Société en informera le Client par e-mail. La Commande sera alors automatiquement annulée et la Société remboursera le Client de l’intégralité des sommes déjà versées au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes versées.


Article -6- Garantie et remboursement
Conformément à la réglementation en vigueur (article L221-28), le droit de rétractation ne s’applique pas la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra ainsi son droit de rétractation.

Cependant, lorsqu’une garantie est proposée sur la page de présentation d’un produit, celle-ci est valide dans le cadre décrit sur la page de présentation du produit.
Nos garanties ne prennent effet si et seulement si le client effectue bien les actions détaillées qui suivent :
Pour nos programmes le Client a pour obligation d'avoir vraiment utilisé le produit comme indiqué pour être éligible à la garantie “passage à l'action”.
Notre garantie de remboursement est axée sur l'action (la mise en place des méthodes et la prise de connaissance complète de nos programmes) et non l'abus.
Nous demanderons au Client de présenter les preuves de la réalisation de ces démarches nécessaires.
Pour ce faire, il se peut que nous organisions un appel téléphonique afin de valider la demande de remboursement.


Une fois que nous aurons reçu la demande, nous vous enverrons un e-mail pour vous confirmer que nous l’avons bien reçu. Nous vous informerons également de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement.
Si votre demande est approuvée, alors votre remboursement sera traité, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement, dans un délai d’un certain nombre de jours.


Remboursements en retard ou manquants (le cas échéant)
En cas de retard du remboursement, il convient au Client de contacter en premier lieu l’entité émettrice de la carte de crédit, puis la banque et en dernier lieu la Société à l’adresse e-mail suivante : contact@christophebichet.com

Abus de la politique de remboursement
Les clients qui demandent des remboursements en série ou répétés peuvent se voir leur droit révoqué pour ce produit.
Les personnes insultant ou prodiguant des paroles racistes, des menaces, ou quelconque comportement malsain envers notre équipe, se verront leur droit de remboursement révoqué.
La politique de remboursement est applicable une seule fois par personne, l'adresse mail du client faisant foi.

Si un client de Christophe Bichet demande un remboursement une deuxième fois ou plus, les droits seront automatiquement révoqués.




Article -7- Prix
1. Le prix total de la Commande inclut le prix HT des produits plus la TVA. Toutes les Commandes sont payables en Euros (€).
2. Les Produits sont facturés sur la base des prix en vigueur sur le Site à la date de la Commande acceptée. Les codes de réductions ainsi que les promotions et soldes ne sont pas cumulables entre eux.
3. Les prix et tarifs peuvent être révisés à tout moment par la Société.


Article -8- Paiement
1. En passant Commande, le Client déclare détenir les garanties financières suffisantes à son règlement, et qu'il réglera effectivement les sommes dues à leur échéance, conformément à la législation.
Le paiement des factures s’effectue comptant et dès validation de la Commande conformément au moyen de paiement librement choisi par le Client.
2. Le règlement de la Commande par le Client peut s'effectuer par :
• Carte bancaire(Carte Bleue, Visa, Mastercard ou American Express) : Tous les numéros de cartes de crédit sont cryptés sur 256 bits lorsque la Commande est passée. Ils ne sont décryptés que sur le serveur du processeur de paiement. Ces informations n'existent en texte clair sur aucun site Web et donc inaccessibles à la Société et aux tiers.
Dans le cadre d’un paiement par carte bancaire, le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de la validation de la Commande. Le règlement s’effectue comptant.
3. Les chèques bancaires ne sont pas acceptés.
4. Les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser la Commande. Une fois la Commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.


Article -9- Responsabilité et garanties légales

1. La Société est responsable de plein droit à l'égard du Client de la bonne exécution des obligations résultant des Conditions Générales de Vente conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par la Société elle-même ou par d'autres prestataires de services et notamment par les transporteurs, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
2. Toutefois, la Société peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution des Conditions Générales de Vente est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
3. Lorsque le Produit présente soit un défaut de conformité soit un défaut caché, le Client européen a le choix entre la garantie légale de conformité (a), prévue aux articles L 217-4 à L 217-14 du Code de la consommation, et la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue (b), prévue à l’article 1641 et suivants du Code civil.


Article -10- Force majeure

1. Conformément à l’article 1218 du Code civil, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l'exécution des obligations.
2. La survenance d'un cas de force majeure suspendra de plein droit l'exécution de la Commande.
3. Au-delà d'une période de quatre-vingt-dix (90) jours calendaires, si les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la Commande pourra être annulée par l’une des parties, et le contrat de vente résilié. A cet effet, la partie la plus diligente devra adresser à l’autre un courrier recommandé avec accusé de réception dénonçant ledit contrat de vente.
La date d’effet de la résiliation sera la date de première présentation du courrier. Dans cette hypothèse, aucune des parties ne pourra prétendre à l'octroi de dommages et intérêts, sauf accord contraire des deux parties


Article -11- Propriété intellectuelle
1. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit d'auteur, du droit des marques, droit à l'image et droit des brevets. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la Société. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Société.
2. Seule l'utilisation du Site pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée.
3. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la Société est strictement interdite. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable.


Article -12- Traitement des données personnelles
1. La Société recueille les données du Client :
a) aux fins de traiter et suivre de la Commande du Client sur son Site ; (et/ou)
b) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à la Société, incluant notamment la mise à jour des Produits et la gestion de la relation client ; (et/ou)
c) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer le Site et nos Produits (notamment par le biais de cookies).
Les données collectées sont traitées par les prestataires contractuels du Site qui sont en charge de l’emballage et de la distribution des Produits commandés ainsi que par le prestataire d’hébergement la société FrogTech. dont les serveurs sont sécurisés et protégés par un pare-feu.
3. Les données collectées sont conservées par la Société uniquement pour le temps correspondant aux finalités de la collecte ci-dessus et qui ne saurait en tout état de cause excéder cinq (5) ans.
4. Conformément à la Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression ou d’opposition pour motifs légitimes, sur ses données.
5. Le Client peut exercer ses droits par e-mail à contact@christophebichet.com


Article -13- Commentaires et autres propositions d’utilisateurs
1. Si le Client envoie des idées, des propositions, ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), à la demande de la Société ou non, le Client accorde à la Société le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que le Client lui envoi.
2. La Société n’est pas et ne devra pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni ; (3) de répondre aux commentaires.
3. La Société pourra surveiller, modifier ou supprimer le contenu qu’elle estime, à sa seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou pénalement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou les présentes Conditions Générales de Vente.
4. Le Client s’engage à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Le Client s’engage à ne pas écrire dans ses commentaires de de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène, et qu’ils ne contiendront pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter le fonctionnement du Site ou d’autres sites web associés. Le Client s’engage à ne pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre, ou essayer d’induire la Société et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de ses commentaires.
5. Le Client est entièrement responsable de ses commentaires publiés et de leur exactitude. La Société n’assume aucune responsabilité et décline tout engagement vis à vis des commentaires publiés par le Client ou tierce partie.


Article -14- Lois applicables et Règlement des litiges
1. Les Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi du droit français.
Le Site se réserve le droit d'engager des poursuites pénales contre toute tentative d'achat frauduleux ou d'achat avec une carte bancaire interdite ou en opposition, volé ou falsifié. Dans ce cadre, aucune tentative de conciliation à l'amiable ne sera acceptée.
Le fait qu'une clause des présentes Conditions Générales de Ventes devienne nulle et inopposable ne pourra remettre en cause la validité des autres stipulations et n'exonère pas le Client de l'exécution de ses obligations contractuelles.
Indemnité
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir la Société, ses sociétés affiliées, dirigeants, filiales, sociétés affiliées, successeurs, ayants droit, administrateurs, dirigeants, agents, prestataires de services, avocats, fournisseurs et employés, à l'abri de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables et les frais de justice, causés par un tiers en raison de ou découlant de votre utilisation du site Web ou de nos produits et services, de votre violation des conditions ou de votre violation de vos reconnaissances, accords, représentations, garanties et obligations aux présentes.
2. Les litiges nationaux ou transfrontaliers qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation du présent contrat, peuvent être soumis à une médiation à la demande du Client.
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage, Médiateur agréé par la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC), est nommé en qualité de Médiateur de la Consommation, pour faciliter la résolution des litiges entre la Société et ses Clients, pour une durée de trois (3) ans à compter du [01/05/ 2019].
3. Le site internet de European Commission décrit le processus de médiation employé et permet aux Clients de déposer en ligne une demande de médiation accompagnée des documents justificatifs.
4. Le litige ne peut notamment être examiné par le Médiateur si :
- le Client ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de la Société par une réclamation écrite,
- la demande est manifestement infondée ou abusive,
- le litige a été précédemment examiné ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal,
- le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la Société,
- le litige n’entre pas dans son champ de compétence.
5. La médiation est gratuite pour le Client. Si le Client a recours, à n’importe quel stade de la médiation, à un avocat, un tiers de son choix ou un expert pour le défendre, il en assumera seul les frais.
6. Le Médiateur ne pourra recevoir aucune instruction des parties ni être rémunéré en fonction du résultat.
7. La participation à la médiation n'exclut pas la possibilité d'un recours devant une juridiction. Les parties demeurent libres de soumettre leur litige à un juge dans le cadre des dispositions légales applicables. En cas de litige devant un juge, la compétence est attribuée au tribunal français compétent.
8. Le Site se réserve le droit d'engager des poursuites pénales contre toute tentative d'achat frauduleux ou d'achat avec une carte bancaire interdite ou en opposition, de chèque volé ou falsifié. Dans ce cadre, aucune tentative de conciliation à l'amiable ne sera acceptée.
9. Le fait qu'une clause des présentes Conditions Générales de Ventes devienne nulle et inopposable ne pourra remettre en cause la validité des autres stipulations et n'exonérera pas le Client de l'exécution de ses obligations contractuelles.


Article-15- Avertissement
Toute reproduction, distribution ou modification partielle ou complète de ce site internet et des documents, est formellement interdite. Ce site internet et tout son contenu sont protégés par les lois sur la protection des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle pour tout pays. L’auteur se réserve le droit de réclamer des dommages et intérêts si ces termes ne sont pas respectés.